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Mention légal

Il s'agit d'un avertissement légal devant obligatoirement être visualisé et qui réglemente les conditions d'utilisation qui doivent être observées et respectées par les utilisateurs de ce site web. Nous vous prions de bien vouloir le lire attentivement étant donné que le simple fait d'y avoir accès implique que vous l'avez lu et que vous acceptez sans aucune réserve les conditions ci-dessous.

1.- Conditions d’utilisation du site web
L’utilisateur se compromet à utiliser avec diligence le site web et les services accessibles depuis celui-ci et à ne pas utiliser les services et informations contenus dans le site pour exercer des activités contraires aux lois, à la morale et aux bonnes coutumes, à l’ordre public et, en général, à l’utiliser conformément au présent avertissement légal.
Pour utiliser certains services, l’utilisateur devra présenter une demande préalable, en choisissant un identifiant (ID ou login) et un mot-de-passe personnel et incessible, que l’utilisateur se compromet à conserver et à utiliser avec diligence, Neichel S.L. (ci-dessous Neichel) n’étant pas responsable de l’utilisation de ce mot-de-passe.
Neichel pourra interrompre temporairement ou définitivement, d’après son propre critère, l’accès au site web, ainsi que la prestation de certains ou de tous les services prêtés par l’intermédiaire de ce dernier à tout moment et sans préavis.

2.- Droits de Propriété Intellectuelle
Neichel est le propriétaire (ou ses donneurs de licences, s’il y en a) des droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle de la totalité des contenus de ce site web. Dans tous les cas, Neichel possède l’autorisation nécessaire pour utiliser ses contenus comme bon lui semble.
Il est totalement interdit de reproduire, excepté pour un usage privé, de mettre à disposition du public et, en général, d’exploiter de n’importe quelle manière une partie ou tous les contenus de ce site web, ainsi que son design. Ces actes d’exploitation ne pourront être réalisés qu’avec l’autorisation expresse de Neichel et dès lors qu’il y a une référence explicite à sa titularité concernant les droits de Propriété Intellectuelle susmentionnés. Dans ce sens, les personnes qui désirent créer un « lien » ou hyperlien entre leur site web et ce site web devront recevoir l’autorisation expresse et par écrit de Neichel ; cela ne représentera pas pour autant une relation entre Neichel et le titulaire du site web où le « lien » est créé, ni le consentement ou l’acceptation de Neichel quant à leur contenu et services.
Il est totalement interdit de réaliser, sans recevoir auparavant l’autorisation de Neichel, toute manipulation ou modification de ce site web. Par conséquent, Neichel n’assumera aucune responsabilité dérivée ou qui pourrait se dériver, de cette modification ou manipulation réalisée par des tiers.

3.- Limitation de la responsabilité
Bien que nous ayons pris toutes les précautions nécessaires pour vous offrir sur notre site web des informations actuelles et correctes, Neichel ne peut pas garantir la rigueur ni l’actualité de toutes les informations communiquées, ni l’absence d’erreur ou d’omission, vous devez donc être conscient que les informations auxquelles vous avez accès  sont fournies d’après les conditions détaillées dans le présent avertissement légal, sans aucune garantie quant à leur exactitude et actualité.

4.- Information de conformité avec la LSSI (Loi sur les Services de la Société de l’Information)
Au sens de l’art. 10 de la Loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, nous informons les utilisateurs du site web que le propriétaire du site web est la société Neichel S.L. (e-mail : info@neichel.es) dont le siège social se trouve (c/ Beltrán i Rózpide, nº 1-5 (avant Avda. Pedralbes), 08034 Barcelone – Espagne), pourvue du CIF (Code d’Identification Fiscale) nº B08653289.

 

 

 

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